…L e m icro p h o n e sera placé à 1,2 m ± 0,1 m au dessus du sol et à une d istan ce de 7,5 m ± ± 0,2 m de l…

…côte danois il sera octroyé aux étudiants yougoslaves: a. Une bourse de 1.200— 1.300 cour. dan. par mois, I b. les facilités meintioinnées ci-dessus 1, b, c et d. I. melléklet PÉNZÜGYI RENDELKEZÉSEK I. Dániai látogatások A…

…A rticle 55 Nombre des parties à un traité m ultilatéral tom bant au-dessous du nombre nécessaire pour son entrée en vigueur A m oins qu e le tr a ité n ’en dispose a u tre m e…

…éclaration de Santé: (ou: C ertificat de santé) Le soussigné déclare p ar la présente: a) que la viande décrite ci-dessus2- — que l’étiquette attachée à l’em ballage de la viande décrite ci-des sus’- — porte une m…

…n ts nets, en espèces, e t les p re s ta tio n s co m p lém en taires m en tio n n és ci-dessous: A . Les visiteurs yougoslaves aux Pays-B as I. Experts dans…

…convention, les Hautes Parties Contractan tes s’engagent à prohiber les procédés ci-dessous énu m érés qui sont susceptibles d ’entraîner la destruction ou la capture massives d’oiseaux ou d ’infliger à ceu x - ci des souffrances inutiles…

…position déjà ' exprim ée, 100 autorisations au voyage sans payem ent des taxes Toutières. La P artie néerlandaise a accepté l’offre ci-dessus faite. Les deux Délégations se sont mises d’accord de fi xer, provisoirem ent pour l…

…l’intérêt réel 'des deux Pays, et qu’il faud ra it que ces derniers en treprennent toutes les mesures appropriées afin d ’ aboutir à 1 ’ accom plissement des buts ci-dessus m entionnés. I — ECHANGES COMMERCIAUX L a Commission …

…de l’autre Par tie Contractante, mêm e lorsque ces approvisionne ments doivent être utilisés sur la partie du trajet effectué au-dessus du territoire de la Partie Contrac tante sur lequel ils ont été embarqués; c) Les pièces de…

…C ontractante, mérne lorsque ces approvisionne- m ents doivent étre utilisés sur la partié du tra je t effectué au-dessus du territoire de la P artié C ontrac ta n te sur lequel ils ont été em barqués; c…

…année déterm inée, une période de service d’une du rée in férieure à la période requise pou r ouvrir d roit à la totalité du congé prescrit à l ’article 3 c i- dessus aura droit, p ou r…

…oeu vre est réglée pa r la lo i de l’Etat contractant où la protection est dem an dée con form ém en t au x dispositions d e l’ ar ticle II et au x dispositions ci-dessous…

…fogadni vagy m eg tartani ---------------------------- id ő sza k ra ----------------------- kezdődően L ’employeur désigné oi-dessus désire avoir ou conserver à son service à le stagiaire étrenger susmentionné pour un term e de Szem élyenkénti fiz e t é s ---------------------…

…faisant égalem ent foi, un protocole concernant l’am endem ent précité et com prenant les dispositions ci-dessous: a) Le protocole sera signé p ar le P résident et le S ecrétaire général de l’Assemblée. b) Il sera…

…être considérée comme première demande dont la date de dépôt sera le point de départ du délai de priorité, une demande ultérieure ayant la même objet qu’une première demande antérieure au sens de l ’alinéa 2) ci-dessus, déposée…

…consommateurs. Si, lors d’une session quelconque du Conseil, le quorum défini ci-dessus n’est pas atteint, une nouvelle session sera convoquée à l’expiration d’un délai d’au moins sept jours; au cours de cette nouvelle session…

…modèle qui suit soient inchangés; d) toute modification ou indication complémentaire que les dispositions arrêtées en application du para graphe. 6 ci-dessus rendraient nécessaires en ce qui Concerne les symboles correspondant aux rubriques 7 0 . 7a X , 14 2 …

…3. Le coût m oyen annuel p a r fam ille ci-dessus visé est établi, en divisant les dépenses annuelles des p resta tio n s en n atu re servies p a r les institutions à l ’ensem…

…équipage disposeront de couchettes individuelles. 11. Les couchettes ne seront pas placées côte à côte d’une façon telle qu ’on ne puisse accéder à l’une d ’elles qu’en passant au-dessus d ’ une autre. 12. La superposition …

…d u its p a r les in v estissem en ts étran g ers.' / L a g a ra n tie visée à l ’a rtic le 1er ci-dessus sera su b o rd o n n ée…